Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les trophées de l'environnement de travail
ARSEG

Numéro de dépôt :
4415001
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
Les trophées de l\'environnement de travail de ARSEG

Présentation de la marque Les trophées de l'environnement de travail

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par ARSEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les trophées de l'environnement de travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est ARSEG domicilié(e) 97 rue Anatole France - 92300 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.D.G.B, Monsieur Benjamin JACOB domicilié(e) 174 AVENUE Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque Les trophées de l'environnement de travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les trophées de l'environnement de travail arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

ARSEG a également déposé les autres marques suivantes : ARSEG LES TROPHEES DE L'ENVIRONEMENT DE TRAVAIL , Les Trophées des Services Généraux , Workplace Magazine , Observatoire de l'environnement de travail , WORKPLACE MAGAZINE LE MAGAZINE DE L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL IMMOBILIER, ACHATS, SERVICES , Les trophées Arseg de l'environnement de travail , Buzzy ratios de l'Arseg , ARSEG LES TROPHEES DE L'ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL


ARSEG - 97 rue Anatole France - 92300 - Levallois Perret - France


P.D.G.B, Monsieur Benjamin JACOB - 174 AVENUE Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 5 août 2020 - Rejet partiel n°792134 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie  ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.